Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROCANTE DES SI BELLES CHOSES D ANTAN C.SM
D.S.B. Des Si Belles, Marc SCOTTI

Numéro de dépôt :
3772937
Date de dépôt :
09/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2020
BROCANTE DES SI BELLES CHOSES D ANTAN C.SM de D.S.B. Des Si Belles

Présentation de la marque BROCANTE DES SI BELLES CHOSES D ANTAN C.SM

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2010 par D.S.B. Des Si Belles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BROCANTE DES SI BELLES CHOSES D ANTAN C.SM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-43 du 29 octobre 2010.

Le déposant est D.S.B. Des Si Belles, Marc SCOTTI domicilié(e) Résidence Front de Seine 40 quai du Havre 76000 Rouen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc SCOTTI domicilié(e) Résidence Front de Seine 40 quai du Havre 76000 Rouen - France.

La marque BROCANTE DES SI BELLES CHOSES D ANTAN C.SM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3772937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROCANTE DES SI BELLES CHOSES D ANTAN C.SM est expirée depuis le 9 octobre 2020.


D.S.B. Des Si Belles, Marc SCOTTI - Résidence Front de Seine 40 quai du Havre 76000 Rouen - France


Marc SCOTTI - Résidence Front de Seine 40 quai du Havre 76000 Rouen - France


Publication - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.