Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO SELECTION
D.S.A.T. Services sarl

Numéro de dépôt :
94501086
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/01/2004

Présentation de la marque BIO SELECTION

Déposée le 6 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.S.A.T. Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « BIO SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.S.A.T. Services domicilié(e) 8, place de la République, 49320 BRISSAC QUINCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 874 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.S.A.T. Services sarl - France.

La marque BIO SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO SELECTION est expirée depuis le 6 janvier 2004.


D.S.A.T. Services sarl - 8, place de la République, 49320 BRISSAC QUINCE - France - SIREN 383874161


D.S.A.T. Services sarl - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la syviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques: substances diététiques, à usage médical, aliments pour bébés; emplatres, matériel pour pansements; matière pour plomber les dents et empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destructions des animaux nuisibles; fongicides; herbicides.Viande, volaille, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries, confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, sel, moutarde, vinaigre, épices, glace à rafraichir, tous ces produits étant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; fruits et légumes frais, semences, aliments pour les animaux, malt, tous ces produits étant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons, tous ces produits étant de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux; d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture, recherche scientifique et industrielle, service pour l'information économique et qualitative du consommateur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.