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Marques déposées par la société étrangère D.R. COLEGRAVE SEEDS LIMITED
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SYSTEM SEED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM SEED
D.R. COLEGRAVE SEEDS LIMITED, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1395080
Date de dépôt :
20/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/1997

Présentation de la marque SYSTEM SEED

Déposée le 20 février 1987 par la société étrangère D.R. COLEGRAVE SEEDS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTEM SEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère D.R. COLEGRAVE SEEDS LIMITED domicilié(e) West Adderbury, Banbury, OXON. OX17 3EY, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH. - France.

La marque SYSTEM SEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM SEED est expirée depuis le 20 février 1997.

D.R. COLEGRAVE SEEDS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SYSTEM MOTTE , SYSTEM PLANT , SP , ACTIVA


D.R. COLEGRAVE SEEDS LIMITED, société de droit britannique - West Adderbury, Banbury, OXON. OX17 3EY, GRANDE BRETAGNE. - Royaume-Uni


CABINET HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Bulbes et oignons, graines, semence.