Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADRAPTABLE
SARL D.R.A.P.

Numéro de dépôt :
92444851
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque ADRAPTABLE

Déposée le 9 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.R.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ADRAPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.R.A.P domicilié(e) Z.A. Chemin des Fournels 191, 34400 LUNEL VIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D.R.A.P. Monsieur RONCHINI - France.

La marque ADRAPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADRAPTABLE est expirée depuis le 9 octobre 2002.

D.R.A.P a également déposé les autres marques suivantes : DRAP DIFFUSION REALISATION ARTICLES PROFESSIONNELS , NOFLAM , STOPALESE , IDEALE , AISANCE , LES LAVANDIÈRES , SUBLIM.TEXTILE


SARL D.R.A.P. - Z.A. Chemin des Fournels 191, 34400 LUNEL VIEL - France


SARL D.R.A.P. Monsieur RONCHINI - France


Inscription le 17 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381459 - Publication au BOPI 2003-11-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Juponnages de table, scène; maintenu au moyen d'un jonc et de pinces métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).