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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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VIGNES DE NICOLE.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNES DE NICOLE.
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
99777469
Date de dépôt :
22/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2029

Présentation de la marque VIGNES DE NICOLE.

Déposée le 22 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGNES DE NICOLE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque VIGNES DE NICOLE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNES DE NICOLE. arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385483 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Inscription le 3 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°685594 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2018 n°2696638 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).