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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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VIGNES DE LA BERGERIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIGNES DE LA BERGERIE
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3037996
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2030
VIGNES DE LA BERGERIE de D PAUL MAS

Présentation de la marque VIGNES DE LA BERGERIE

Déposée le 21 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNES DE LA BERGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque VIGNES DE LA BERGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGNES DE LA BERGERIE arrivera à expiration en date du 21 juin 2030.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE, SAS, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement avec limitation le 6 mai 2010 n°2439841 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-06

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2020 n°2744345 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-03-30

Vins.