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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS
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SAVIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVIGNAC
D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4133842
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
SAVIGNAC de D. PAUL MAS

Présentation de la marque SAVIGNAC

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAVIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS domicilié(e) Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France.

La marque SAVIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVIGNAC est expirée depuis le 14 novembre 2024.

D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D. PAUL MAS, SARL - Château de Conas, 5 rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


D. PAUL MAS, M. Jean-Claude MAS - Château de Conas, 5 Rue Gleisio San Marti - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Vins d'appellation d'origine protégée provenant de l'exploitation des Vignes de Savignac.