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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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Rural par passion
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Rural par passion
D PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4302303
Date de dépôt :
26/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2026
Rural par passion de D PAUL MAS

Présentation de la marque Rural par passion

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rural par passion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) Chateau de Conas, 5 rue Gleiso Sant marti - 34120 - Pezenas - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINES PAUL MAS, S.A.R.L., M. Jean-Claude MAS domicilié(e) route de villeveyrac - 34530 - MONTAGNAC - France.

La marque Rural par passion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rural par passion arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, SARL - Chateau de Conas, 5 rue Gleiso Sant marti - 34120 - Pezenas - France - SIREN 422965160


DOMAINES PAUL MAS, S.A.R.L., M. Jean-Claude MAS - route de villeveyrac - 34530 - MONTAGNAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de pensions pour animaux domestiques.