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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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RURAL COUTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RURAL COUTURE
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3663966
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2029
RURAL COUTURE de D PAUL MAS

Présentation de la marque RURAL COUTURE

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RURAL COUTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-34 du 21 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque RURAL COUTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RURAL COUTURE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 20 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514195 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 11 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662727 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Inscription le 15 février 2016 - Changement de nom, de dénomination n°662858 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2019 n°2708887 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-08

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).