Marque enregistrée - Marque en vigueur

MIDI PAR MAS
D PAUL MAS

Numéro de dépôt :
4373609
Date de dépôt :
04/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2027
MIDI PAR MAS de D PAUL MAS

Présentation de la marque MIDI PAR MAS

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2017 par D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIDI PAR MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PÉZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Sylvette BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque MIDI PAR MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDI PAR MAS arrivera à expiration en date du 4 juillet 2027.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PÉZENAS - France


IPSIDE, Sylvette BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Vins d'appellation d'origine protégée et vins à indication géographique protégée.