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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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LUXE RURAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LUXE RURAL
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3580613
Date de dépôt :
05/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2028
LUXE RURAL de D PAUL MAS

Présentation de la marque LUXE RURAL

Déposée le 5 juin 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LUXE RURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-29 du 18 juillet 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque LUXE RURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3580613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUXE RURAL arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Inscription le 9 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505922 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675062 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques en ligne. Micro-édition.