LES DOMAINES PAUL MAS
Présentation de la marque LES DOMAINES PAUL MAS
Déposée le 9 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D Paul Mas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES DOMAINES PAUL MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES DOMAINES PAUL MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641274.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES DOMAINES PAUL MAS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.
D Paul Mas a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2006 n°2324681 - Publication au BOPI 2006-10-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674195 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19
Renouvellement sans limitation le 4 août 2016 n°2625385 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-04