Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN CLAUDE MAS ORIGINES
D PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4238822
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
JEAN CLAUDE MAS ORIGINES de D PAUL MAS

Présentation de la marque JEAN CLAUDE MAS ORIGINES

Déposée le 8 janvier 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JEAN CLAUDE MAS ORIGINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D PAUL MAS domicilié(e) 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France.

La marque JEAN CLAUDE MAS ORIGINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN CLAUDE MAS ORIGINES arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, SARL - 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


D PAUL MAS - 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.