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Marques déposées par D PAUL MAS
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JEAN-CLAUDE MAS l'artisan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN-CLAUDE MAS l'artisan
D PAUL MAS

Numéro de dépôt :
4659302
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
JEAN-CLAUDE MAS l\'artisan de D PAUL MAS

Présentation de la marque JEAN-CLAUDE MAS l'artisan

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN-CLAUDE MAS l'artisan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PEZENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque JEAN-CLAUDE MAS l'artisan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CLAUDE MAS l'artisan arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PEZENAS - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins, boissons alcooliques (à l'exception des bières).