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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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ELEGANT FROG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELEGANT FROG
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3615782
Date de dépôt :
04/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2028
ELEGANT FROG de D PAUL MAS

Présentation de la marque ELEGANT FROG

Déposée le 4 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANT FROG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ELEGANT FROG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEGANT FROG arrivera à expiration en date du 4 décembre 2028.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - BAT A – 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 15 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°662855 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-15

Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691621 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.