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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS
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DOMAINES PAUL MAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINES PAUL MAS
SARL D. PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
3700059
Date de dépôt :
21/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2029
DOMAINES PAUL MAS de D. PAUL MAS

Présentation de la marque DOMAINES PAUL MAS

Déposée le 21 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES PAUL MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D. PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISO SAN MARTI,, CHÂTEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme BENQUET Sylvette domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque DOMAINES PAUL MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINES PAUL MAS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.

D. PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


SARL D. PAUL MAS, SARL - 5 RUE GLEISO SAN MARTI,, CHÂTEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE, Mme BENQUET Sylvette - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 7 juin 2010 - Retrait partiel n°525322 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-06-07

Inscription le 23 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°663208 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2019 n°2734706 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-24

Vins exclusivement limités aux vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée.