Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
/
CLAUDEVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLAUDEVAL
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3702630
Date de dépôt :
05/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2030
CLAUDEVAL de D PAUL MAS

Présentation de la marque CLAUDEVAL

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLAUDEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE, BAT A - 1ER ETAGE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CLAUDEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAUDEVAL arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée à associé unique - 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI, CHÂTEAU DE CÔNAS - 34120 - PÉZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE Toulouse, Mme BENQUET SYLVETTE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE, BAT A - 1ER ETAGE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 23 février 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°663208 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2019 n°2730094 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-11-07

Vins.