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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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CHAI MAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAI MAS
D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4373485
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/07/2027
CHAI MAS de D PAUL MAS

Présentation de la marque CHAI MAS

Déposée le 3 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAI MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) CHÂTEAU DE CÔNAS, 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme BENQUET Sylvette domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CHAI MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAI MAS arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG


D PAUL MAS, Société à responsabilité limitée - CHÂTEAU DE CÔNAS, 5 RUE GLEISIO SAINT-MARTI - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


IPSIDE, Mme BENQUET Sylvette - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.