Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART VIVANT
D PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4248053
Date de dépôt :
10/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/02/2026
ART VIVANT de D PAUL MAS

Présentation de la marque ART VIVANT

Déposée le 10 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ART VIVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D PAUL MAS domicilié(e) 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France.

La marque ART VIVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART VIVANT arrivera à expiration en date du 10 février 2026.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , 10 METS 10 VINS , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG , AllNatt


D PAUL MAS, SARL - 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


D PAUL MAS - 5 rue Gleisio Saint Marti, Chateau de Conas - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de restauration (alimentation).