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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS
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10 METS 10 VINS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

10 METS 10 VINS
D PAUL MAS, SARL

Numéro de dépôt :
4226441
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2025
10 METS 10 VINS de D PAUL MAS

Présentation de la marque 10 METS 10 VINS

Déposée le 17 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 10 METS 10 VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 965 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D PAUL MAS domicilié(e) 5 RUE GLEISIO SAINT MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France.

La marque 10 METS 10 VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 METS 10 VINS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

D PAUL MAS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES DE SAVIGNAC , MAS de MAS , PLACEBO , RIBET NOIR , ART VIVANT , ESPRIT MER , CROAK BARONNE , ELEGANT , ELEGANT FROG , AllNatt


D PAUL MAS, SARL - 5 RUE GLEISIO SAINT MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 422965160


D PAUL MAS - 5 RUE GLEISIO SAINT MARTI, CHATEAU DE CONAS - 34120 - PEZENAS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.