Déposée le 31 juillet 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S.G.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.S domicilié(e) 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 668 334 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LANGE ET ASSOCIES - France.
La marque S.G.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.P.S., SARL, 22 bis rue des 3 étoiles - 33700 MERIGNAC - France - SIREN 423668334
CABINET LANGE ET ASSOCIES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Inscription le 21 février 2001 - Renonciation partielle n°315757 - Publication au BOPI 2001-02-21
Inscription le 19 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450574 - Publication au BOPI 2007-03-19
Inscription le 21 octobre 2002 - Concession de licence n°357304 - Publication au BOPI 2002-10-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau Gestion de fichiers informatiques Recueil de données sur un fichier central ; exploitation d'une base de données commerciales publicitaires administratives et/ou comptables ; étude de marchés Constructions ; réparations ; services d'installation. Travaux publics ; supervision (direction de travaux de construction) ; maintenance et amélioration des moyens de production Services de télécommunications Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur Recherche scientifique et industrielle Programmation pour ordinateurs Elaboration, conception de logiciels. Travaux d'ingénieurs. Travaux d'ingénieurs (génie). Travaux d'ingénieurs (expertise). Génie civil Consultations professionnelles et établissements de plans. Essais de matériaux. Laboratoires. Machines à travailler les matériaux. Machines outils (reconstruction) ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplement et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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