Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPS DETECT – PRO – SECURITE
D.P.S. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3326344
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014
DPS DETECT – PRO – SECURITE de D.P.S

Présentation de la marque DPS DETECT – PRO – SECURITE

Déposée le 23 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) D.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DPS DETECT – PRO – SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.P.S domicilié(e) “ LE PROMETHÉE ”, 65 Ave du Général de Gaulle,77423 MARNE LA VALLÉE Cedex 02 - 77423 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 164 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux domicilié(e) 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DPS DETECT – PRO – SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326344.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPS DETECT – PRO – SECURITE est expirée depuis le 23 novembre 2014.

D.P.S a également déposé les autres marques suivantes : S.G.M. , SGM SOLUTION GLOBALE DE MAINTENANCE , DPS , ARCHIPEL MAINTENANCE , ARCHIPEL MAINTENANCE


D.P.S. Société Anonyme - “ LE PROMETHÉE ”, 65 Ave du Général de Gaulle,77423 MARNE LA VALLÉE Cedex 02 - 77423 - France - SIREN 388164576


BAYET & ASSOCIÉS Société d'Avocats Anciens Conseils Juridiques et Fiscaux - 47, rue des Mathurins,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

– matériel pour conduites d'électricité. – sécurités des biens et des personnes dans le domaine du vol et de l'incendie notamment d'extinction automatique, d'interphonie, d'alarme technique, de vidéo – surveillance et de télé-surveillance et de contrôlé d'accès.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.