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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.M
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TIMES DONUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMES DONUTS
D.P.M, SARL

Numéro de dépôt :
3777557
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
TIMES DONUTS de D.P.M

Présentation de la marque TIMES DONUTS

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TIMES DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.M domicilié(e) 34 sainte Helene - 69002 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.P.M domicilié(e) 34 sainte Helene - 69002 - lyon - France.

La marque TIMES DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777557.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMES DONUTS est expirée depuis le 27 octobre 2020.

D.P.M a également déposé les autres marques suivantes : PROGARDEN , OPTISOL


D.P.M, SARL - 34 sainte Helene - 69002 - lyon - France


D.P.M - 34 sainte Helene - 69002 - lyon - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Inscription le 31 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550088 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.