Déposée le 16 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROGARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.P.M domicilié(e) Z.i. La Grand'Colle, 21, Avenue Auguste Marius PEYRE, 13110 PORT de BOUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 544 107 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VIENS Nicolas S.A.R.L. D.P.M. (Distribution Pièces Motoculture) - France.
La marque PROGARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGARDEN est expirée depuis le 16 octobre 2008.
D.P.M a également déposé les autres marques suivantes : OPTISOL , TIMES DONUTS
D.P.M. (S.A.R.L.) - Z.i. La Grand'Colle, 21, Avenue Auguste Marius PEYRE, 13110 PORT de BOUC - France - SIREN 413544107
Monsieur VIENS Nicolas S.A.R.L. D.P.M. (Distribution Pièces Motoculture) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Huiles de nettoyages Graissage (graisses de -) Graissage (huiles de -) Graisses industrielles Huiles pour les moteurs Huiles industrielles Huiles de graissage Bougies d'allumage pour moteurs à explosions Bougie de réchauffage pour moteurs Diesel Lames (parties de machines) Lames (porte -) (parties de machines) Lames de scies (parties de machines) Machines-outils Courroies de machines Courroies pour moteurs Couteaux Roulements (bague à billes pour -) Roulements à billes Roulements à rouleaux Clefs (outils) Lames Batteries électriques Batteries d'allumage Batteries d'anodes Accumulateurs électriques Accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des -) Casques de protection Protection (masque de -) Protection (vêtements de -) contre les accidents, les irradiations et le feu Protection du visage des ouvriers Protection personnelle (dispositif de -) contre les accidents Harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) Accumulateurs électriques pour véhicules Connecteurs Chambres à air pour pneumatiques Pneumatiques Pneus (pneumatiques) Fil en matière plastiques non à usage textile Fil nylon pour tête de débroussailleuse.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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