Marque enregistrée - Marque en vigueur

3 TOQUES
D.P.F. SA

Numéro de dépôt :
4622440
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
3 TOQUES de D.P.F

Présentation de la marque 3 TOQUES

Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par la Société Anonyme (SA) D.P.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3 TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) D.P.F domicilié(e) 32 avenue de Menin - 59250 - HALLUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 3 TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622440.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 TOQUES arrivera à expiration en date du 10 février 2030.

D.P.F a également déposé les autres marques suivantes : POMPES FUNEBRES ET MARBRERIE D.P.F


D.P.F. SA - 32 avenue de Menin - 59250 - HALLUIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence PELLISSIER - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Plats préparés ou partiellement préparés, à base de viande et/ou charcuterie et/ou volailles et/ou de gibier et/ou de poisson et /ou de fruits de mer et/ou de légumes et/ou de fruits ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; préparations pour faire du potage ou du bouillon ; crèmes à base de produits laitiers ; yaourts ; fromages blancs ; fruits cristallisés ; fruits au sirop ; gélatine pour aliments ; tous ces produits pouvant être proposés au rayon frais, ou en conserve ou sous forme congelée, surgelée, réfrigérée ou sous vide ;

Préparation à base de farine et de céréales ; pains ; pâtisseries ; pâtisseries surgelées ; petits fours ; mignardises ; confiseries ; mille-feuilles ; levures ; poudres pour faire lever ; poudres à gâteaux ; mélanges pour gâteaux ; garnitures pour gâteaux ; décorations pour gâteaux ; biscuits ; pâtes pour cookies ; fonds de tartes ; fonds de quiches ; bouchées feuilletées ; brioches ; pâtes d'amandes ; confiseries d'amandes ; tous ces produits pouvant être proposés au rayon frais, ou en conserve ou sous forme congelée, surgelée, réfrigérée ou sous vide.