Déposée le 11 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FACADE A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E domicilié(e) Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 911 221 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DPE, SAS, M. COSNIER DENIS domicilié(e) Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France.
La marque FACADE A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.P.E., SAS - Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France - SIREN 332911221
DPE, SAS, M. COSNIER DENIS - Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377254 - Publication au BOPI 2008-06-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696182 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-10-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, pour dégraisser et abraser ; Travaux publics, travaux ruraux entretien du nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol. Entretien ou nettoyage d'objets divers Réparation.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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