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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E
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DECOL'TAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOL'TAC
D.P.E., SAS

Numéro de dépôt :
99781066
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2029

Présentation de la marque DECOL'TAC

Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECOL'TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E domicilié(e) Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 911 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DPE, SAS, M. COSNIER DENIS domicilié(e) Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France.

La marque DECOL'TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOL'TAC arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

D.P.E a également déposé les autres marques suivantes : STAR FUGE , FACADE A9 , CONVIX'200 , NET'A7 , DAL'FUGE , DECAP 300 SL , NET' SPRAY , DURCI'FIXE , NET A LO , RAVIV'BOIS


D.P.E., SAS - Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France - SIREN 332911221


DPE, SAS, M. COSNIER DENIS - Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2008 n°2389512 - Publication au BOPI 2008-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2018 n°2696180 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, Notamment décollant moquettes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.