Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECAP 300 SL
D.P.E., SAS

Numéro de dépôt :
97678848
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2027

Présentation de la marque DECAP 300 SL

Déposée le 15 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECAP 300 SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.E domicilié(e) Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 911 221 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DPE, SAS, M. COSNIER DENIS domicilié(e) Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France.

La marque DECAP 300 SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECAP 300 SL arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.

D.P.E a également déposé les autres marques suivantes : STAR FUGE , FACADE A9 , CONVIX'200 , NET'A7 , DAL'FUGE , NET' SPRAY , DURCI'FIXE , NET A LO , RAVIV'BOIS , SHAMP'CAR


D.P.E., SAS - Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France - SIREN 332911221


DPE, SAS, M. COSNIER DENIS - Z.A. DU GIFARD 3, BP 58 - 35410 - DOMLOUP - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2007 n°2341484 - Publication au BOPI 2007-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2017 n°2646257 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-13

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