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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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VRAI-FAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VRAI-FAUX
D.P.A.P, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3233982
Date de dépôt :
01/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2023
VRAI-FAUX de D.P.A.P

Présentation de la marque VRAI-FAUX

Déposée le 1 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VRAI-FAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Neri domicilié(e) 66 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque VRAI-FAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VRAI-FAUX est expirée depuis le 1 juillet 2023.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , EPI OCEAN


D.P.A.P, Société par Actions Simplifiée - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


Herbert Smith Freehills Paris LLP, Alexandra Neri - 66 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420642 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533272 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Préparations culinaires et mets à base de poissons, de succédanés de poissons, de succédanés de crabes, de surimis, de langoustes, de saumons, d'oeufs de poisson ; conserves de poisson, extraits de viande, gelées de viande, conserves de viande ; caviar ; poissons fumés ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Assaisonnements, condiments, sauces, épices, édulcorants naturels, épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel. Oeufs de poisson.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.