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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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TZAR OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TZAR OCEAN
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3093099
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2021
TZAR OCEAN de D.P.A.P

Présentation de la marque TZAR OCEAN

Déposée le 3 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TZAR OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 28 novembre 2024.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Madame Alexandra NERI, Avocat à la Cour domicilié(e) 66, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque TZAR OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TZAR OCEAN est expirée depuis le 3 avril 2021.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Madame Alexandra NERI, Avocat à la Cour - 66, avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Inscription le 25 septembre 2002 - Changement de nature juridique n°355174 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication au BOPI 2001-19

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420642 - Publication au BOPI 2005-10-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Republication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465811 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; caviar, ufs de poisson, poisson fumé. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.