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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3879446
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
Marque en couleurs, figurative de D.P.A.P

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24, rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEJADE & BISET domicilié(e) 35, rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879446.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 décembre 2021.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX , EPI OCEAN


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24, rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


DEJADE & BISET - 35, rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Viande ; poisson, caviar, tarama, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson ; oeufs de poisson préparés ou conservés ; mets à base de poisson ; volaille et gibier ; conserves de viande ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; cornichons ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de truffes, truffes conservées, purée de truffes ; soupes préparées en conserve ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés, à savoir tzatziki, ktipiti, jajik, hoummos, tapenade ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; blinis ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de truffes ; épices ; glace à rafraîchir ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).