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Marques déposées par D.P.A.P
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LE CERCLE DES ARTISANS DU BATIMENT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DES ARTISANS DU BATIMENT
D.P.A.P.

Numéro de dépôt :
92434477
Date de dépôt :
03/09/1992
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque LE CERCLE DES ARTISANS DU BATIMENT

Déposée le 3 septembre 1992 par D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LE CERCLE DES ARTISANS DU BATIMENT »

Le déposant est D.P.A.P., domicilié(e) 1 Rue Vincent Faita, "Les Portes d'Uzès", 30000 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société JURIDEC Immeuble "Synergie" Le Millénaire, Représentée par Mme Brigitte TRIAL - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P. - 1 Rue Vincent Faita, "Les Portes d'Uzès", 30000 NIMES - France


Société JURIDEC Immeuble "Synergie" Le Millénaire, Représentée par Mme Brigitte TRIAL - France


Inscription le 27 septembre 2000 - Rejet total n°308352 - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 2000-09-27

Toutes prestations de services dont la mise en relation de professionnels et de particuliers pour la négociation de contrats dans le domaine de l'habitat, dans le cadre de chantiers, rénovation, dépannage et de la promotion de produits, en relation directe ou indirecte avec le domaine précité