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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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LE 10 DE DOM PETROFF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE 10 DE DOM PETROFF
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3663626
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
LE 10 DE DOM PETROFF de D.P.A.P

Présentation de la marque LE 10 DE DOM PETROFF

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE 10 DE DOM PETROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque LE 10 DE DOM PETROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3663626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE 10 DE DOM PETROFF arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715918 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21

Viande, poisson, caviar, tarama, poisson conservé, poisson saumuré, conserves de poisson ; oeufs de poissons préparés et conservés ; mets à base de poisson ; volaille et gibier ; conserves de viande ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; cornichons ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de truffes, truffes conservées, purée de truffes ; soupes préparées en conserve ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés, à savoir tzatziki, ktipiti, jajik, hoummos, tapenade ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; blinis ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à base de truffes ; épices ; glace à rafraîchir.