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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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EPI OCEAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPI OCEAN
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1725919
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
06/12/2021
EPI OCEAN de D.P.A.P

Présentation de la marque EPI OCEAN

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « EPI OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque EPI OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPI OCEAN est expirée depuis le 6 décembre 2021.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France - SIREN 382865939


Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213255 - Publication au BOPI 2002-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Inscription le 11 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°347282 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 16 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°338829 - Publication au BOPI 2002-01-16

Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°356101 - Publication au BOPI 2002-10-07

Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420642 - Publication au BOPI 2005-10-18

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486410 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09

Poissons et algues, conservés, séchés, cuits, oeufs de poissons, huiles et graisses comestibles de poissons, conserves de produits de la mer ou à base de produits de la mer, sel de mer, poissons vivants, algues fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.