Déposée le 6 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « EPI OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.
La marque EPI OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France - SIREN 382865939
Cabinet Herbert Smith Paris, LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213255 - Publication au BOPI 2002-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 11 juin 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°347282 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 16 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°338829 - Publication au BOPI 2002-01-16
Inscription le 7 octobre 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°356101 - Publication au BOPI 2002-10-07
Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420642 - Publication au BOPI 2005-10-18
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486410 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09
Poissons et algues, conservés, séchés, cuits, oeufs de poissons, huiles et graisses comestibles de poissons, conserves de produits de la mer ou à base de produits de la mer, sel de mer, poissons vivants, algues fraîches
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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