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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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ELABOMER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELABOMER
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3158880
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2022
ELABOMER de D.P.A.P

Présentation de la marque ELABOMER

Déposée le 11 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELABOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque ELABOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELABOMER est expirée depuis le 11 avril 2022.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - ANGERS - France - SIREN 382865939


Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra Néri, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Inscription le 18 octobre 2005 - Changement de dénomination n°420642 - Publication au BOPI 2005-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2012 n°2495188 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-26

Poissons et algues (à usage alimentaire) , conservés, séchés et cuits, huiles et graisses comestibles de poissons ; conserves de produits de la mer ou à base de produits de la mer. Sel de mer. &Elig;ufs de poissons, poissons vivants, algues fraîches à usage alimentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.