Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par D.P.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOM PETROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-46 du 15 novembre 2019.
Le déposant est D.P.A.P., domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHÉLEMY D'ANJOU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Madame Isabelle POUJADE-AURIOL domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.
La marque DOM PETROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
D.P.A.P. - 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHÉLEMY D'ANJOU - France
AREOPAGE, Madame Isabelle POUJADE-AURIOL - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Viande ; poisson (non vivant) ; volaille ; gibier; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; oeufs ; lait ; produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de fruits et de légumes ; pickles ; fruits de mer non vivants ; foie gras d’oie ; foie gras de canard ; poisson fumé ; caviar ; tarama ; poisson conservé ; poisson saumuré ; conserves de poisson ou de crustacés; oeufs de poisson préparés ou conservés ; plats cuisinés à base de poissons ou de crustacés ; préparations à base de caviar ; crustacés (non vivants) ; charcuterie ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande, de volaille ou de gibier ; concentrés de fruits ; concentrés de légumes ; olives conservées ; plats cuisinés à base de légumes ; cornichons ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de truffes ; truffes conservées ; champignons conservés ; purée de truffes ; confiture d’oignons ; soupes en conserve ; potages ; consommés ; marmelades ; compotes ; tzatziki ; ktipiti ; jajik ; hoummos ; tapenade ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; biscuits ; gâteaux ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigre ; sauces ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; mets à base de farine ; flocons de céréales séchées ; bonbons ; caramels (bonbons) ; pâtes de fruits [confiserie] ; blinis ; petits fours salés ; petits fours sucrés; biscuits apéritif ; crackers ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; pâte d'amandes ; sorbets ; boissons à base de thé ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; condiments ; sauces pour pâtes alimentaires ; jus de viande [sauces] ; câpres ; assaisonnements ; sauces (condiments) ; mayonnaises ; sauces à base de truffes ; épices ; coulis de fruits (sauces) ; pâtes alimentaires ; pizzas ; quiches ; tourtes ; crêpes [alimentation] ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; taboulé ; sandwiches ; infusions non médicinales ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur ; services de bars.
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