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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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DOM PETROFF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM PETROFF
D.P.A.P., Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1592851
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2030

Présentation de la marque DOM PETROFF

Déposée le 22 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM PETROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque DOM PETROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOM PETROFF arrivera à expiration en date du 22 février 2030.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX , EPI OCEAN


D.P.A.P., Société par actions simplifiée à associé unique - 24 rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 14 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390774 - Publication au BOPI 2004-04-14

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1999 n°2159973 - Publication au BOPI 1999-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 14 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422187 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422188 - Publication au BOPI 2005-11-14

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428753 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2020 n°2737664 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-27

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