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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P
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DOM PETROFF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOM PETROFF
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1528621
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2029

Présentation de la marque DOM PETROFF

Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM PETROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) 24 rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque DOM PETROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOM PETROFF arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - 24 rue de la Gibaudière, Z.I. Romanerie Sud - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


AREOPAGE, Mme POUJADE-AURIOL Isabelle - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140481 - Publication au BOPI 1999-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 14 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390774 - Publication au BOPI 2004-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422188 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 14 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422187 - Publication au BOPI 2005-11-14

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403961 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2019 n°2715917 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-21

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;foie gras, dérivés du foie gras frais et toutes préparations alimentaires à base de foie gras;plats cuisinés;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir.Tabac, brut ou manufacturé, et plus particulièrement cigares;articles pour fumeurs; allumettes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.