Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVIARPARCHEMIN
D.P.A.P., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4030504
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2023
CAVIARPARCHEMIN de D.P.A.P

Présentation de la marque CAVIARPARCHEMIN

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVIARPARCHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) D.P.A.P domicilié(e) Z.I. Romanerie Sud, 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 865 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AREOPAGE domicilié(e) 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France.

La marque CAVIARPARCHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIARPARCHEMIN est expirée depuis le 6 septembre 2023.

D.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : EPI-OCEAN , (Marque figurative) , PÉTALES DE CAVIAR , SAUMON FUME A LA BRIDE , DOM PETROFF , GUSTAV NORDLAND , DOM PETROFF , DOM PETROFF , DOM PETROFF DEPUIS 1979 LE CAVIAR D'AQUITAINE DE DOM PETROFF , VRAI-FAUX


D.P.A.P., Société par actions simplifiée - Z.I. Romanerie Sud, 24 rue de la Gibaudière - 49124 - SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 382865939


AREOPAGE - 1 bis rue de Pongerville - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Caviar.