Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ”
D'OZOUVILLE Jean Claude

Numéro de dépôt :
3370977
Date de dépôt :
19/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015
“ L\'AUDACE DE L\'ELEGANCE (L\'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ” de D\'OZOUVILLE Jean Claude

Présentation de la marque “ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ”

Déposée le 19 juillet 2005 par D'OZOUVILLE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-34 du 26 août 2005.

Le déposant est D'OZOUVILLE Jean Claude domicilié(e) 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude D'OZOUVILLE domicilié(e) 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque “ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ” est expirée depuis le 19 juillet 2015.

D'OZOUVILLE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSOCIATION POUR PREUVES. , UN DESSIN POUR UN DESSEIN RESPECT = RES PAIX = GESTION DES PAIX , L'ALTRUISME FRANCOPHONE INITIATEUR DE PAIX , FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE , LES PASSERELLES DU RESPECT : – PASSÉS TRANSMIS, FUTURS CHOISIS, – PRÉSENTS RÉPARÉS, FUTUR PRÉPARÉ , L'ÉCOLE DES URBANITAIRES : LES URBANITAIRES AU SERVICE DES POURQUOI PAS CONSTRUIRE LES PAIX. , EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT , L'EAU ADULTE , LES TISSERANDS DE L'AMITIÉ. MÉMOIRES D'HIER ET CRÉATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI. , LE DICTIONNAIRE DES MOTS IGNOBLES ET DES VERBES DU RESPECT.


D'OZOUVILLE Jean Claude - 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur Jean Claude D'OZOUVILLE - 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation – services de loisirs – publication de livres – prêt de livres – dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos – location de films cinématographiques – location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent – publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs – services juridiques – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture – décoration intérieure – services de dessinateurs d'arts graphiques – stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires – conseils en propriété intellectuelle – authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.