Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT
D'OZOUVILLE Jean Claude

Numéro de dépôt :
3369379
Date de dépôt :
07/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015
EXPRESSIONS D\'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D\'AIDE À L\'AIDE, EXPRESSIONS D\'ACCOMPAGNEMENT de D\'OZOUVILLE Jean Claude

Présentation de la marque EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT

Déposée le 7 juillet 2005 par D'OZOUVILLE Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est D'OZOUVILLE Jean Claude domicilié(e) 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude D'OZOUVILLE domicilié(e) 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPRESSIONS D'ARTIVITÉ : EXPRESSIONS DU VÉCU ET DES PROSPECTIVES, EXPRESSIONS D'AIDE À L'AIDE, EXPRESSIONS D'ACCOMPAGNEMENT est expirée depuis le 7 juillet 2015.

D'OZOUVILLE Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSOCIATION POUR PREUVES. , UN DESSIN POUR UN DESSEIN RESPECT = RES PAIX = GESTION DES PAIX , L'ALTRUISME FRANCOPHONE INITIATEUR DE PAIX , FESTIVAL INTERNATIONAL DES MUSIQUES (instrumentales, écrites, parlées et chantées) DE L'ELEGANCE , LES PASSERELLES DU RESPECT : – PASSÉS TRANSMIS, FUTURS CHOISIS, – PRÉSENTS RÉPARÉS, FUTUR PRÉPARÉ , L'ÉCOLE DES URBANITAIRES : LES URBANITAIRES AU SERVICE DES POURQUOI PAS CONSTRUIRE LES PAIX. , “ L'AUDACE DE L'ELEGANCE (L'ART SALUTAIRE PARCE QUE BIEN-FAISANT) ” , L'EAU ADULTE , LES TISSERANDS DE L'AMITIÉ. MÉMOIRES D'HIER ET CRÉATIONS DES COEURS D'AUJOURD'HUI. , LE DICTIONNAIRE DES MOTS IGNOBLES ET DES VERBES DU RESPECT.


D'OZOUVILLE Jean Claude - 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France


Monsieur Jean Claude D'OZOUVILLE - 221 rue de la CONVENTION,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures – photographies. Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins. Publicité – conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires. Relations publiques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs – publication de livres. Prêt de livres – dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.