Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITANUTS
Monsieur D'OZENAY Michel

Numéro de dépôt :
1688889
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1999
VITANUTS de D\'OZENAY Michel

Présentation de la marque VITANUTS

Déposée le 21 septembre 1989 par monsieur D'OZENAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITANUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur D'OZENAY Michel domicilié(e) 20 rue du docteur Blanchard, UZES 30700 - France.

La marque VITANUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITANUTS est expirée depuis le 21 septembre 1999.

D'OZENAY Michel a également déposé les autres marques suivantes : SEMAILLES , KIDKAO , SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO


Monsieur D'OZENAY Michel - 20 rue du docteur Blanchard, UZES 30700 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Noisettes conservées et séchées, confiserie à base de noisettes, préparations faites de céréales et de noisettes séchées, pâtes à tartiner et purées, faites à partir de noisettes et d'oléagineux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.