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Marques déposées par monsieur D'OZENAY Michel
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SEMAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMAILLES
Monsieur D'OZENAY Michel

Numéro de dépôt :
1552488
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/1999
SEMAILLES de D\'OZENAY Michel

Présentation de la marque SEMAILLES

Déposée le 21 septembre 1989 par monsieur D'OZENAY Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur D'OZENAY Michel domicilié(e) 20 rue du docteur Blanchard, 30700 UZES - France.

La marque SEMAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAILLES est expirée depuis le 21 septembre 1999.

D'OZENAY Michel a également déposé les autres marques suivantes : VITANUTS , KIDKAO , SENFAS L'EXIGENCE BIO. KIDKAO


Monsieur D'OZENAY Michel - 20 rue du docteur Blanchard, 30700 UZES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Fruits et légumes conservés, séchés, et cuits. Huiles et graisses commestibles, gelées, confitures, confiserie, miels, préparations faites de céréales et de fruits secs, pâtes à tartiner et purées faites à partir de fruits secs et d'oléagineux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.