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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'OZ
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I IBERICAN COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I IBERICAN COLLECTION
SARL D'OZ

Numéro de dépôt :
95600832
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque I IBERICAN COLLECTION

Déposée le 21 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'OZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « I IBERICAN COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D'OZ domicilié(e) 6, rue Embouque d'Or, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 400 754 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL D'OZ - France.

La marque I IBERICAN COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I IBERICAN COLLECTION est expirée depuis le 21 novembre 2005.


SARL D'OZ - 6, rue Embouque d'Or, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 398400754


SARL D'OZ - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320753 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Meubles, glaces (miroirs), cadres.