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Marques déposées par D'OTREPPE Bernard
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AVIASUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIASUD
D'OTREPPE Bernard

Numéro de dépôt :
95555996
Date de dépôt :
26/01/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/2005

Présentation de la marque AVIASUD

Déposée le 26 janvier 1995 par D'OTREPPE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVIASUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est D'OTREPPE Bernard, domicilié(e) La Commande route de marchandise, 83520 Roquebrune sur Argens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard D'Otreppe - France.

La marque AVIASUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIASUD est expirée depuis le 26 janvier 2005.


D'OTREPPE Bernard - La Commande route de marchandise, 83520 Roquebrune sur Argens - France


Bernard D'Otreppe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau