Accueil marques.expert
/
Marques déposées par d'ORTOLI Paul
/
FRANCE VOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE VOILE
d'ORTOLI Paul

Numéro de dépôt :
1560304
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/1999
FRANCE VOILE de d\'ORTOLI Paul

Présentation de la marque FRANCE VOILE

Déposée le 10 novembre 1989 par d'ORTOLI Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE VOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est d'ORTOLI Paul, domicilié(e) 31 rue Grignan, 13006 MARSEILLE - France.

La marque FRANCE VOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1560304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE VOILE est expirée depuis le 10 novembre 1999.

d'ORTOLI Paul a également déposé les autres marques suivantes : Routes des Iles Corse Marseille , NUMERICOMPTA , PHARMACOMPTA , MARSEILLE LA ROUTE DES ILES , Créatec Création d'Entreprise Expertise Comptable , INTERCAR


d'ORTOLI Paul - 31 rue Grignan, 13006 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Organisation de manifestations sportives notamment régates.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, édition de livres, de revues.Transport de personnes ou de marchandises. Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.