NOMADE
Présentation de la marque NOMADE
Déposée le 21 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ORSAY PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOMADE est expirée depuis le 21 septembre 2020.
D'ORSAY PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312050 - Publication au BOPI 2000-11-27
Inscription le 29 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°463025 - Publication au BOPI 2007-10-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182411 - Publication au BOPI 2000-09-20
Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162252 - Publication au BOPI 1993-08-19
Inscription le 13 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311386 - Publication au BOPI 2000-11-13
Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°307703 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307704 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 27 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308371 - Publication au BOPI 2000-09-27
Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307705 - Publication au BOPI 2000-09-18
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2010 n°2450397 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661384 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25