ETIQUETTE BLEUE
Présentation de la marque ETIQUETTE BLEUE
Déposée le 5 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) D'ORSAY PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETIQUETTE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETIQUETTE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETIQUETTE BLEUE est expirée depuis le 5 juillet 2024.
D'ORSAY PARIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2259587 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 23 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387333 - Publication au BOPI 2004-02-23
Inscription le 23 février 2004 - Changement de dénomination n°387334 - Publication au BOPI 2004-02-23
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 30 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°626296 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2014 n°2563585 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-23
Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661384 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25