T O N I C I L S
Présentation de la marque T O N I C I L S
Déposée le 23 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) D'ORSAY LONGCILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T O N I C I L S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T O N I C I L S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T O N I C I L S est expirée depuis le 23 juillet 1997.
D'ORSAY LONGCILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162252 - Publication au BOPI 1993-08-19
Inscription le 18 septembre 1990 - Transmission de propriété n°49643 - Publication au BOPI 1990-09-18