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Marques déposées par monsieur d'ORNANO Pierre
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SINGULAR'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINGULAR'S
M. d'ORNANO Pierre

Numéro de dépôt :
4269117
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
SINGULAR\'S de d\'ORNANO Pierre

Présentation de la marque SINGULAR'S

Déposée le 2 mai 2016 par monsieur d'ORNANO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SINGULAR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur d'ORNANO Pierre domicilié(e) 8 RUE Roy - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. d'ORNANO Pierre domicilié(e) 8 RUE Roy - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SINGULAR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINGULAR'S arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. d'ORNANO Pierre - 8 RUE Roy - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


M. d'ORNANO Pierre - 8 RUE Roy - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 21 juillet 2017 - Rejet partiel n°704629 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-21

Photographies ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.